Ce prix est remis au gagnant du concours annuel de rédaction de l’Association canadienne du droit des technologies de l’information (IT-Can), qui s’adresse aux étudiants en droit dans tout le Canada. Les textes soumis doivent offrir une perspective canadienne sur un sujet de droit des technologies de l’information.

Gilles de St-Exupéry articule son texte autour des rationalités sous-jacentes à la régulation de l’audiovisuel et du bouleversement de cette industrie face aux changements technologiques majeurs entraînés par Internet. Il constate que ces rationalités sont en mutation : certaines perdent en pertinence, d’autre gagnent et de nouvelles émergent. Mais, plus encore, ces changements seraient symptomatiques de modifications plus profondes dans le rapport au droit et à la régulation par les États des phénomènes engendrés par les technologies de l’information.

Conseils Ledjit félicite chaleureusement le gagnant !

Nous pourrons en juger par nous même ce jeudi, alors que Vincent Gautrais et Dominic Jaar débattront, pour notre plus grand plaisir, de preuve électronique, lors d’une conférence organisée par le Centre de droit des affaires et du commerce international. La conférence placera côte à côte les perspectives académique et pratique sur le sujet. Les divergences seront soulignées et les convergences, dûment célébrées.

Puisque qu’il est sagement suggéré de ne pas mettre le doigt entre l’arbre et l’écorce, le soussigné ne se commettra pas à faire une prédiction. Pour vos paris, il vous suggère le recours à un arbitre neutre.

Les deux pugilistes de l’esprit se retrouveront le jeudi le 6 mai de 17h à 19h, au local B-1248 du Pavillon Jean-Brillant de l’Université de Montréal (à l’étage inférieur à la cafétéria, non loin de la Faculté de droit) plutôt qu’au Salon des professeurs tel que précédemment annoncé.

La pesée officielle aura lieu la veille.

Soyez-y ! L’inscription est gratuite (mais obligatoire) et l’événement ne sera pas diffusé sur les chaînes pay-per-view

François vient de compléter une maîtrise en droit des technologies de l’information et de la communication. Son mémoire, sous la direction du professeur Vincent Gautrais, porte sur l’écrit électronique. Dans le cadre de son assistanat de recherche auprès du professeur Karim Benyekhlef, il a étudié des questions relatives à la cyberjustice et à l’utilisation de l’informatique dans la résolution des conflits. Il a aussi collaboré avec la professeure Ysolde Gendreau en propriété intellectuelle.

Voici quelques-uns des articles qu’il a publiés et des conférences qu’il a offertes:

François SENÉCAL et Karim BENYEKHLEF, “Groundwork for Assessing the Legal Risks of Cyberjustice” [PDF]

Nicolas W. VERMEYS et François SENÉCAL, « Commentaire sur la décision Dell Computer Corp. c. Union des consommateurs – La dénaturation de la notion de clause externe », (2007) Repères, EYB2007REP625.

François SENÉCAL, « La protection des données de santé des athlètes dans le cadre de la lutte contre le dopage », (2006) 11(2) Lex Electronica

François SENÉCAL, « La qualification du contrat de licence en ligne », (2006) Examen maison dans le cadre du cours Droit des affaires électroniques (Professeur Vincent Gautrais) retenu comme un des meilleurs travaux de l’année.

François travaillera de près avec Me Dominic Jaar et Me Philippe Senécal dans le cadre de mandats liés à l’administration de la preuve électronique, à la gestion de l’information et au droit des technologies.