Le premier texte est intitulé “L’administration de la preuve électronique au Québec ?” et a été présenté dans le cadre du colloque “Développements récents et tendances en procédure civile”. Cet article offre un survol de la question de la preuve électronique au Québec, et développe plus avant sur une question primordiale en ces matières : l’obligation de préservation de la preuve au Québec, sorte de clé de voûte invisible dans l’administration de la preuve. Le point d’interrogation à la fin du titre souligne certes l’incertitude sur le sujet, mais, plus encore, le retard et la non-préparation du Québec dans le développement du cadre juridique applicable.

Le second texte, “DéonTIIogie : les obligations de l’avocat face aux technologies de l’information“, comme son titre l’indique, fait l’étude de questions choisiessur la déontologie et de l’utilisation croissante des technologies de l’information par les avocats dans le cadre de leur pratique. Une approche de gestion de risque est proposée pour identifier les zones à risque où l’avocat doit prendre des mesures pour respecter ses obligations déontologiques, tout en profitant au maximum des outils technologiques à sa portée. Les questions relatives au secret professionnel et au devoir de compétence occupent une place centrale dans l’article. Celui-ci a été présenté lors du colloque “Développements récents en déontologie, droit professionnel et disciplinaire”.

François vient de compléter une maîtrise en droit des technologies de l’information et de la communication. Son mémoire, sous la direction du professeur Vincent Gautrais, porte sur l’écrit électronique. Dans le cadre de son assistanat de recherche auprès du professeur Karim Benyekhlef, il a étudié des questions relatives à la cyberjustice et à l’utilisation de l’informatique dans la résolution des conflits. Il a aussi collaboré avec la professeure Ysolde Gendreau en propriété intellectuelle.

Voici quelques-uns des articles qu’il a publiés et des conférences qu’il a offertes:

François SENÉCAL et Karim BENYEKHLEF, “Groundwork for Assessing the Legal Risks of Cyberjustice” [PDF]

Nicolas W. VERMEYS et François SENÉCAL, « Commentaire sur la décision Dell Computer Corp. c. Union des consommateurs – La dénaturation de la notion de clause externe », (2007) Repères, EYB2007REP625.

François SENÉCAL, « La protection des données de santé des athlètes dans le cadre de la lutte contre le dopage », (2006) 11(2) Lex Electronica

François SENÉCAL, « La qualification du contrat de licence en ligne », (2006) Examen maison dans le cadre du cours Droit des affaires électroniques (Professeur Vincent Gautrais) retenu comme un des meilleurs travaux de l’année.

François travaillera de près avec Me Dominic Jaar et Me Philippe Senécal dans le cadre de mandats liés à l’administration de la preuve électronique, à la gestion de l’information et au droit des technologies.