L’équipe de Conseils Ledjit est heureuse d’accueillir M. François Senécal qui complètera son stage au cours des prochains mois.
François vient de compléter une maîtrise en droit des technologies de l’information et de la communication. Son mémoire, sous la direction du professeur Vincent Gautrais, porte sur l’écrit électronique. Dans le cadre de son assistanat de recherche auprès du professeur Karim Benyekhlef, il a étudié des questions relatives à la cyberjustice et à l’utilisation de l’informatique dans la résolution des conflits. Il a aussi collaboré avec la professeure Ysolde Gendreau en propriété intellectuelle.
Voici quelques-uns des articles qu’il a publiés et des conférences qu’il a offertes:
François SENÉCAL et Karim BENYEKHLEF, “Groundwork for Assessing the Legal Risks of Cyberjustice” [PDF]
Nicolas W. VERMEYS et François SENÉCAL, « Commentaire sur la décision Dell Computer Corp. c. Union des consommateurs – La dénaturation de la notion de clause externe », (2007) Repères, EYB2007REP625.
François SENÉCAL, « La protection des données de santé des athlètes dans le cadre de la lutte contre le dopage », (2006) 11(2) Lex Electronica
François SENÉCAL, « La qualification du contrat de licence en ligne », (2006) Examen maison dans le cadre du cours Droit des affaires électroniques (Professeur Vincent Gautrais) retenu comme un des meilleurs travaux de l’année.
François travaillera de près avec Me Dominic Jaar et Me Philippe Senécal dans le cadre de mandats liés à l’administration de la preuve électronique, à la gestion de l’information et au droit des technologies.
