Les 13 et 14 mai dernier avait lieu au centre Mont-Royal de Montréal Le Rendez-vous de la Sécurité de l’Information.
Des conférenciers de prestige y ont présenté leurs connaissances et expertise sur 3 plages d’intérêts soit les défis de la gouvernance, les meilleures pratiques et les défis techniques.
Dominic Jaar y a fait une présentation très appréciée sur La preuve électronique et son administration (ediscovery) et enquête technico-juridique.
Quand?: Les 16 et 17 septembre 2009
où?: Hyatt Regency Vancouver, Vancouver, B.C., Canada
Une rare opportunité d’obtenir des informations précieuses sur les meilleures pratiques sur le e-discovery et des stratégies pratiques pour rencontrer les exigences juridiques tout en réduisant les coûts présenté par des membres du groupe de travail canadien du Sedona Conferences.
Les groupes de discussions traiteront des sujets suivants:
The Sedona Canada Principles
Management of the Costs of e-discovery
Proportionality
Preservation & Legal Holds
Multi-Party, Multi-Jurisdictional, Class Actions & Other Complications
The In-House Counsel Perspective
e-discovery Roundtable: The View from the Bench
Dominic Jaar participera à deux groupes de discussions; Complex Litigation/Class Actions et In-House Counsel Perspective.
Le magazine Inhouse de Canadian Lawyer nous offre dans sa dernière livraison un article signé Judy Van Rhijn. Cet article se penche sur le traitement interne ou externe de l’administration de la preuve électronique et s’interroge à propos des critères devant mener une entreprise à gérer sa preuve par l’entremise de fournisseurs de service ou de s’en charger elle-même à l’aide de ses propres ressources.
Dominic Jaar y est interrogé à ce sujet. Ses réflexions sont entrecoupées de celle de Susan Wortzman de Wortzman Nickle qui elle aussi offre des services de consultation à ses clients dans le domaine.
Quand? Le 19 octobre 2009
Où? Hotel InterContinental – Montréal
Sous la présidence de Me Dominic Jaar, Chef de la direction, Centre Canadien de Technologie Judiciaire et allocution spéciale de Me Peg Duncan, Membre du Comité directeur, Sedona Canada.
Améliorer vos connaissances dans le domaine et explorer différentes approches ayant été développées dans le cadre de dossiers bien réels. Nous avons réuni pour vous une équipe de spécialistes hors pairs qui partageront avec vous leurs expériences, leurs succès et leurs erreurs grâce à des exemples pratiques.
Ces experts reconnus traiteront des sujets suivants :
• La preuve électronique : survol des nouvelles tendances
• Comment éviter les pièges que recèle la preuve électronique
• La collecte des données dans le cadre des litiges et enquêtes
• Le traitement de la preuve électronique
• La révision et analyse des documents
• La présentation de la preuve électronique dans le cadre des procès
• L’administration de la preuve électronique et les règles de procédure : comment les cours réagissent-elles ?
Dans le cadre du Sommet mondial du droit d’auteur qui a actuellement lieu à Washington, Radio Ville-Marie a interviewé Dominic Jaar à propos des problèmes liés au droit d’auteur et plus particulièrement à la capacité des lois à être renouvellées face au développement très rapide des technologies de l’information:
Interview : Dominic Jaar, le droit d’auteur et le piratage
Le gr0upe Legal IT professionals a identifié @dominicjaar comme un des 10 technologues juridiques à suivre sur Twitter. Le suivez-vous?
Voici la liste des autres techno-juristes:
@nooption
@ronfriedmann
@rkodner
@lawtechTalk
@LegalTechTrek
@FourthEstate
@ltrc
@eLawNYC
@e-discovery09
Voici une autre conférence offerte par Dominic Jaar dans le cadre de Computer and Enterprise Investigations Conference – CEIC 2009 à propos des règles d’administration de la preuve électronique dans diverses juridictions. Les experts suivants étaient du panel:
Patrick Burke (modérateur)
Chris Dale
Seamus E. Byrne
Pour ceux qui désirent approfondir leurs connaissances dans le domaine de l’administartion de la preuve électronique dans un cadre international, voici une présentation offerte par Dominic Jaar à Computer and Enterprise Investigations Conference – CEIC 2009. Celle-ci traite des règles existantes en matière de protection des renseignements personnels et des lois de blocage. Elle fut offerte en compagnie des panellistes de renom suivants:
Patrick Burke (modérateur)
Chris Dale
Seamus E. Byrne
NOTE: Ledjit prépare actuellement une version française et civiliste desdits documents.
Le comité d’implantation de l’administration de la preuve de l’Ontario a publié en version finale 8 modèles relatifs à l’administration de la preuve électronique ainsi que de la documentation explicative supplémentaire quant aux meilleures pratiques à adopter. Ceux-ci sont d’une grande utilité afin d’aider les avocats et les parties à comprendre leurs obligations respectives ainsi que les méthodes à dopter afin de bien administrer leur preuve électronique. Par ailleurs, il est important de noter que, dans le cadre de dossiers réels, il est primordial de personnaliser ces documents en fonction de la nature du dossier, de la gestion de l’information et de l’environnement technologique des partie de même que la portée du dossier
Voici les 8 documents en question [anglais seulement]:
Discovery Agreement
Preservation Agreement
Memorandum to Corporate Client Regarding Documentary Discovery
Memorandum to Individual Client Regarding Documentary Discovery
Preservation Letter (pour procureur de la partie adverse)
Preservation Letter (pour pârtie adverse)
Preservation Order
Annotated E-Discovery Checklist (avec suggestions pour réduire les coûts)
Les projets ont été soumis au public pour commentaires à compter de l’automne 2007. Ils ont été révisés afin d’intégrer les commentaires reçus, les changements apportés aux Principes de Sedona Canada ainsi que les imminents amendements aux Ontario Rules of Civil Procedure.
Documents supplémentaires créés par le EIC
Letter Confirming Discovery Agreement
(exemple dans un dossier simple)
10 Guiding Principles to Minimize E-Discovery Costs
Peter Henderson, The Essentials of E-Discovery (Août 2008)
Ce matériel est rendu public par le EIC afin d’éduquer la population. Ils n’ont aucune valeur juridique et ne contiennent aucun opinion..
Commentaires
Il vous est toujours possible d’acheminer vos commentaires au EIC, qui cherche constamment à améliorer sa documentation pour le bénéfice de tous. Prière de les soumettre à David Outerbridge, président du EIC.
Email: douterbridge@torys.com
Fax: 416.865.7380
79 Wellington Street West
Suite 3000
Toronto, ON M5K 1N2
CNBC rapporte aujourd’hui que Guidance Software a créé un comité consultatif relatif au e-discovery composé des leaders de l’industrie.
PASADENA, Calif.- Guidance Software Inc. (NASDAQ: GUID), le leader mondial des enquêtes numériques, annonce aujourd’hui la constitution d’un nouveau comité consultatif sur l’administration de la preuve électronique composé d’experts juridiques renommés qui se rencontreront régulièrement avec l’équipe de Guidance Software afin de discuter de l’intersection du droit et des technologies ainsi que de l’avenir des solutions d’e-discovery de l’entreprise.
La rencontre initiale du comité, mené par Patrick Zeller, Vice President et conseiller juridique principal de Guidance Software, est composé des experts reconnus suivant:
– Scott A. Carlson, Partenaire et Fondateur du Groupe National d’E-Discovery de
Seyfarth Shaw LLP
– Chris Dale, e-Disclosure Information Project
– Andrew Drake, Conseiller juridique principal associé, Discovery Management Office of the Chief Legal Officer, Nationwide
– Dominic Jaar, Conseiller juridique, Conseils Ledjit
– Patrick Oot, Directeur du E-Discovery et conseiller juridique senior chez Verizon
– John Rosenthal, Partenaire et Président du Groupe de pratique de e-Discovery et de l’Information Électronique de Winston & Strawn LLP
“Guidance Software is dedicated to continued leadership in the e-discovery market and we will obtain valuable input from this distinguished group of legal experts,” mentionne Victor Limongelli, President et Chef de la Direction de Guidance Software. “Each member brings a unique perspective to the board and a wealth of industry expertise.”
Le comité se rencontrera pour la première fois la semaine prochaine lors de la 9e conférence annuelle CEIC(R) sur les enquêtes numériques offertes par Guidance Software à Orlando, Florida, du 17 au 20 mai 2009.
Source: CNBC [Anglais]
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