Archive pour décembre 2009
Joyeuses Fêtes de l’Équipe de Ledjit!
Vendredi 25 décembre 2009“Pourquoi et comment mettre en place l’E-discovery?”
Vendredi 25 décembre 2009En tant qu’éditeur de la version française des Principes de Sedona Canada, je suis constamment à l’affut des nouvelles francophones relatives à l’administration de la preuve électronique. J’étais bien heureux de tomber sur cet article de Jean-Luc Manise. Bien qu’il date de juin 2009, mon alerte Google vient tout juste de m’en appendre l’existence. Comme vous le noterez à la lecture, il s’agit d’une traduction d’une version originale allemande, ce qui l’ampute d’une part d’intelligibilité…Malgré tout, il me semble être d’un certain intérêt puisque, comme son titre l’indique, il traite de prédisposition au litige, c.-à-d. ce que les anglophones appellent l’”e-discovery readiness”.
Canadian Tire face à une poursuite potentielle
Mercredi 23 décembre 2009
Photo: Luc Cinq-Mars
Avez-vous lu ça dans 24 Heures? “Des informations personnelles se retrouvent au recyclage”. Dans ce cas-ci, le papier a été “accidentellement” ré-utilisé pour imprimer un reçu. Espérons que cela n’est pas une pratique négligente potentiellement généralisée dans toute l’entreprise. Malgré tout, il souligne le besoin pressant de chaque société à élaborer, appliquer et suivre une politique irréprochable de gestion de l’information. Les conséquences de ne pas le faire sont potentiellement importants, comme Me Dominic Jaar parle dans un article publié dans International In-house Counsel Journal. (Voir l’article sur la LPRPDE publiés ailleurs sur ce blog, en anglais).
L’Académie du Dossier Électronique pour Conseillers Juridiques
Vendredi 18 décembre 2009
Commencez 2010 sur le pied droit et assister à notre eRecords Academy for Corporate Counsel!
Si vous deviez participer à une seule conférence en 2010, ce serait celle-ci: L’Académie du Dossier Électronique pour Conseillers Juridiques, sous les auspices de l’Association canadienne des conseilliers (ières) juridiques d’entreprises (ACCJE) et l’Association du Barreau Canadien (ABC). Lundi, le 22 février, joignez-vous aux organisateurs de la conférence, Dominic Jaar et Philippe Senécal, à Toronto pour une immersion d’une journée sur le thème de la gestion des dossiers électroniques en préparation et en prévention de litiges et d’enquêtes.
Richard Gomes, Vice-Président principal, IT et gestion de risques, chez Citigroup Global Markets donnera le coup d’envoi avec un discours inspirant intitulé: « Introducing Retention Policies and Practices: A Corporate Approach with an IT Perspective ». Il sera suivi de Terry McQuay, président chez Nymity Inc et Sharon Redding, parajuriste principale chez Bell Canada qui traiteront de «The Intersection of Privacy, Document Retention and eDiscovery – Reducing Organizational Risks». Rob Gerbrandt, conseiller senior chez Conseils Ledjit et Shaun Saldanha, gestionnaire du e-discovery au groupe financier de la Banque TD aborderont “The Effective eDocument Retention Program – Policies, Processes and Solutions”.
Parmi les orateurs et oratrices de l’après-midi, vous trouverez: L’Hon. Mr. Justice Colin Campbell, juge à la cour supérieure de justice de l’Ontario; Carolyn Anger, conseillière en gestion documentaire chez Stikeman Elliott LLP; Kristian J. Littmann, conseiller juridique associé chez Best Buy Canada Ltd.; Patrick Zeller, conseiller juridique principal chez Guidance Software; Melanie Schweizer, conseillière juridique principale chez Bell Canada; Edwina Podemski, avocate au Ministère de la justice de l’Alberta; et, Denise Bagnell, directrice chez Tri-global Solutions Group Inc.
Vous êtes client de Conseils Ledjit, vous avez accès à cette conférence gratuitement! Contactez-nous.
Avocat sans papier
Mardi 15 décembre 2009
Voici une interview qui a récemment été publiée sur Les Affaires.com avec Me Dominic Jaar:
Extrait:
“L’avocat technologique est celui qui refuse de gérer du papier et préfère faire du droit”, affirme Dominique Jaar. “…imaginez la quantité incroyable d’information que peut contenir un disque dur qui ne coûte que quelques centaines de dollars à peine, et prend aussi très peu de place”, dit-il.
Lire l’article.
Le papier ne vaut rien!
Jeudi 10 décembre 2009
Dominic Jaar publie un nouvel article sur Droit-Inc.com.
Extrait:
Cette question, surprenante par la réponse qu’elle évoque, est pourtant légitime lorsqu’on s’arrête à la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (« LCCJTI »). Ses articles 17 et suivants traitent de « transfert technologique » qui jusqu’ici a été compris à sens unique. On associe normalement à cette expression la numérisation de documents papier, de microfiches ou d’acétates : une interprétation tout à fait juste qui, par ailleurs, omet le transfert de documents technologiques vers le papier, c.-à-d. le fait d’imprimer…
Lire l’article.
L’Administration de la preuve électronique
Lundi 7 décembre 2009Voici une présentation Powerpoint de Me Dominic Jaar sur ce sujet:
- Papier vs Document Électronique
- Preuve électronique
- Principes de Sedona Canada
- Loi Concernant le Cadre Juridique des Technologies de l’Information (LCCJTI)
Le web2.0 et la loi
Lundi 7 décembre 2009Voici une présentation Powerpoint de Me Dominic Jaar sur ce sujet:
- Permanence
- La Vie Privée
- Vol d’identité
- Propriété Intellectuelle
- Contrat
- Diffamation et Droit à l’image
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